Ressources en ligne et droit d’auteur


Documents ULB

 Service juridique de l’ULB (2011). Droit d’auteur et mise en ligne de documents.

Rédigée par Sophie De Le Court du Service juridique de l’ULB, cette note est conçue à l’usage d’enseignants qui, dans le cadre de leurs enseignements, souhaitent mettre en ligne des ressources dont ils ne sont pas les auteurs, dans l’Université Virtuelle par exemple.

 

 ULB (2008). Règlement en matière de propriété intellectuelle et de valorisation des œuvres relevant de la législation relative au droit d’auteur et réalisées au sein de l’ULB. http://www.ulb.ac.be/ulb/greffe/documents/docs/Prointel.pdf

Ce règlement, adopté par le Conseil d’Administration de l’ULB le 07 juillet 2008, précise les rapports contractuels entre le personnel de l’ULB et l’institution en matière de production intellectuelle.

 

           Eviter le plagiat

 

           Détecter et prévenir le plagiat dans les travaux d'étudiants 

 

Autres ressources utiles

  IPM (2009). iCampus et droit d’auteur. Les mémos de l’IPM, n°15. http://www.uclouvain.be/97784.html

Un excellent petit résumé de nos collègues de l’UCL pour les enseignants utilisateurs d’iCampus, l’équivalent UCL de l’Université Virtuelle.

 

  Thys, L. (2009). Aspects juridiques de la publication scientifique. Guide pratique à l’attention des membres de la communauté universitaire. Bruxelles : C.I.U.F. http://www.ciuf.be/cms/images/stories/ciuf/bibliotheques/guidejuridique.pdf

Un guide très complet (50 pages) édité par le CIUF pour le personnel des universités.

 

           Bibilographie